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Le télétravail structurel, une solution au problème des embouteillages ?

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Accident, travaux,… les causes des embouteillages sont multiples, et les travailleurs sont toujours plus nombreux à perdre des heures à faire la navette entre leur domicile et leur lieu de travail. Ce phénomène, certes néfaste pour votre entreprise à court terme (le retard des travailleurs est évidemment synonyme de perte de productivité), l’est également à long terme. En effet, il ressort d’une récente étude[1] qu’1 Belge sur 4 serait prêt à changer d’emploi pour travailler plus près de son domicile et réduire ainsi sensiblement la durée de ses trajets domicile-lieu de travail.

Le télétravail est-il la solution ?

Si vous souhaitez accéder au souhait de vos travailleurs de réduire leur temps de déplacement et, partant, les motiver pour qu’ils continuent à travailler pour votre entreprise, le télétravail pourrait être une solution. Il permet en effet aux travailleurs d’effectuer leurs prestations à leur domicile ou à tout autre endroit[2] où ils disposent de l’infrastructure nécessaire.

Attention ! Le télétravail ne peut être introduit que sur une base volontaire. Tant l’employeur que le travailleur doivent dès lors être d’accord.

Quels sont les points auxquels vous devez accorder une attention particulière si vous souhaitez introduire le télétravail structurel ?

Pas de télétravail structurel sans convention de télétravail !

Sachez qu’une convention doit être établie par écrit pour chaque télétravailleur individuellement au plus tard au moment où celui-ci débute ses prestations.

Vous pouvez utiliser un simple contrat de travail d’employé, mais celui-ci doit mentionner au minimum:

la fréquence du télétravail et, éventuellement, les jours pendant lesquels le télétravail est effectué et les jours et/ou heures de présence dans l’entreprise ;

les moments ou périodes pendant lesquels le télétravailleur doit être joignable et suivant quels moyens ;

les moments auxquels le télétravailleur peut faire appel à un support technique ;

les modalités de prise en charge par l’employeur des frais et des coûts ;

les conditions et modalités du retour au travail dans les locaux de l’employeur et, en cas de retour au travail dans les locaux de l’employeur, le délai d’avertissement et/ou la durée du télétravail et son mode de renouvellement ;

l’/les endroit(s) choisis par le télétravailleur pour effectuer son travail.

Obligations de l’employeur

Tout d’abord, vous devez informer correctement votre travailleur concernant le télétravail : quel travail est-il présumé effectuer à son domicile ? Comment doit-il procéder pour le rapportage ? Quid si son ordinateur tombe en panne,…?

Ensuite, vous devez veiller à ce que le travailleur dispose des appareils requis pour pouvoir télétravailler et lui proposer un support technique adéquat.

Enfin, vous veillerez à ce que le télétravailleur ne se sente pas trop isolé. Il doit avoir des contacts réguliers avec ses collègues et avoir accès aux informations de l’entreprise à partir de son lieu de travail (par exemple, via Internet).

Obligations du travailleur

En sus des obligations applicables à l’ensemble des travailleurs, le télétravailleur doit :

organiser son travail dans le cadre de la durée du travail applicable au sein de l’entreprise ;

utiliser avec soin les appareils qui sont mis à sa disposition ;

informer immédiatement l’employeur en cas de panne des appareils qui sont mis à sa disposition ou en cas de force majeure l’empêchant d’effectuer son travail ;

appliquer la politique en matière de sécurité en vigueur au sein de l’entreprise ;

respecter la législation et les règles relatives à la protection des données ;

permettre aux services internes de prévention d’accéder au lieu où il effectue son télétravail de façon à ce que l’application des dispositions relatives à la sécurité et à la santé puisse être contrôlée.

Securex peut vous aider …

Vous souhaitez instaurer le télétravail dans votre entreprise de manière structurelle ? Dans ce cas, veuillez consulter notre fiche d’information relative au télétravail, dans laquelle vous trouvez tous les éléments à prendre en compte. Vous la trouvez sous la rubrique Social/Dossiers/Contrats-Clauses.

Vous souhaitez disposer d’une convention en bonne et due forme qui contient toutes les mentions obligatoires ? N’hésitez plus et commandez dès maintenant sur notre e-Shop notre convention-type ou notre annexe au contrat de travail-type, ou commandez-la auprès de votre Legal advisor.

[1] Etude de Securex HR Research. L’analyse a été réalisée auprès d’un échantillon représentatif (âge, sexe, région et statut) de 1 671 travailleurs salariés, après rééchantillonnage des 1 754 participants initiaux. L’enquête a eu lieu début 2015.

[2] Le travail effectué à partir d’un bureau satellite de l’employeur n’est pas considéré comme du télétravail.